Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par : Marietton
Marietton
Forme juridique :
Capital social : 7 625 €
Siège social : RD30 – 69670 Vaugneray
Téléphone :
Adresse e-mail :
Numéro SIRET : 31723470600016
Numéro RCS : (ville et numéro à mettre)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR76317234706
Organisme de formation enregistré sous le numéro :
(Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.)
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Marie OZOUF, Responsable Communication
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH GROUPE, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
SIRET d’OVH GROUPE : 53740792600014
Capitale social d’OVH GROUPE : 175 054 818,74 €
Les espaces clients sont hébergé en interne
Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par : Sébastien NEME, Lyode
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Marietton, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Marietton s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site font l’objet d’un traitement destiné à répondre aux demandes des utilisateurs et à assurer la gestion des inscriptions aux formations.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données les concernant.
Ces droits peuvent être exercés en contactant :
[adresse email dédiée]
Adresse postale :
CENTRE D’EDUCATION ROUTIERE RHONE ALPES (CERRA)
RD30 – 69670 Vaugneray
Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité du site.
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de fréquentation.
L’utilisateur peut à tout moment configurer ses préférences via le bandeau de gestion des cookies.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.